Association Henri Blaffart - Statuts
Novembre 2008
HISTORIQUE
L’association Henri Blaffart est une association de fait créée en Belgique le 24 août 2008.
Henri Blaffart s’est engagé dans des projets de conservation de la Nature en Nouvelle Calédonie impliquant les populations autochtones. Son parcours professionnel a été consacré avec passion à la défense de l’environnement sur plusieurs continents.
Sa famille et ses amis ont décidé de prolonger son action en créant cette association dont le principal objectif est la sensibilisation à l’environnement.
Un compte bancaire a été ouvert au nom de l’Association en avril 2008.
ASSOCIATION DE FAIT - STATUTS
Les soussignés,
Lesire Madeleine
Blaffart Anne-Louise
Pieper Yves
Derochette Luc
Wodon Jean-Marie
Detilloux Jean-Marie
ont convenu de constituer une association de fait dont les statuts sont repris ci-après.
Titre I : Description de l’Association
Article 1
La dénomination de l’association est : «Association Henri Blaffart».
Article 2
Sa création est en relation avec le décès accidentel en Nouvelle Calédonie , le 21 mars 2008 d’Henri Blaffart, Ingénieur agronome gembloutois en poste à Hienghène pour le compte de l’ONG Conservation International.
L’approbation des présents statuts en date du X 2008, marque la constitution officielle de l’Association et ce, pour une durée indéterminée.
L’association fait élection de domicile à l’adresse suivante :
18, route de l’Etat
B-4682 Houtain Saint Siméon
Article 3
3.1. L’objet principal de l’association est la promotion et la réalisation de projets de conservation de la Nature ainsi que la sensibilisation et l’éducation à l’environnement.
3.2. L’Association s’autorise à organiser des opérations de récolte de fonds pour autant que leurs résultats soient exclusivement affectés à la réalisation de cet objet.
3.3. L’association peut également s’intéresser et prêter son concours à toute autre activité similaire à la sienne.
3.4. Pour la réalisation de son objet, l’association pourra se doter d’un règlement d’ordre intérieur dûment approuvé par l’assemblée générale.
Titre II : Membres
Article 4
Les membres fondateurs de l’association sont :
Lesire Madeleine, présidente
Blaffart Anne-Louise, vice-présidente
Pieper Yves, secrétaire
Derochette Luc, trésorier
Wodon Jean-Marie, conseiller
Detilloux Jean-Marie, conseiller
Ils constituent le Comité permanent de l’Association.
Article5
Les nouveaux membres sont acceptés par le Comité permanent.
Un exemplaire des statuts de l’AHB, de même un exemplaire de son règlement d’ordre intérieur sont mis à disposition par l’Association à l’ensemble de ses membres.
En recevant la qualité de membre, les membres acceptent les statuts de l’association et son règlement d’ordre intérieur.
Article 6
Une cotisation de 25,00 € est payable annuellement par chaque membre.
Les membres d’un même ménage ne paieront qu’une seule cotisation.
Article 7
Chaque membre peut à tout moment se retirer de l’association.
Article 8
Les membres et leurs successeurs éventuels n’ont aucune part dans le patrimoine de l’association et ne peuvent, en cas de retrait, d’exclusion ou de décès, demander aucune restitution ou récompense pour les cotisations versées ou les apports faits.
Titre III : Administration
Article 9
9.1. L’association est administrée par un conseil (Comité permanent) composé d’au moins 3 personnes et d’au plus 6 personnes, membres de l’association et qui exercent leur mandat de manière totalement bénévole.
Le Comité permanent (C.P. en abrégé) désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier ; il peut par ailleurs désigner un vice-président et des adjoints aux secrétaire et trésorier.
9.2 Un compte bancaire a été ouvert au nom de l’Association en mai 2008 à la banque Fortis de Haccourt. Il comporte un compte d’épargne et un compte courant.
9.3 La gestion des comptes s’effectue dans la transparence et suivant les principes de bonne gestion.
9.4 Le Comité permanent désigne en son sein les administrateurs (de 2 à 4 dont les trésorier et trésorier adjoint éventuel) qui ont mandat pour l’administration des comptes bancaires.
9.5 Les sommes récoltées dans le cadre des opérations visées par l’article 3.2 et l’utilisation qui en est faite est publiée sur le site Web de l’Association.
Article 10
10.1 Le Comité permanent se réunit sur convocation de la présidente.
10.2 Il est dressé à chaque réunion du Comité permanent un procès-verbal qui est approuvé par les administrateurs.
Titre IV : Assemblée générale
Article 11
L’assemblée générale (en abrégé A.G.) est composée de tous les membres et est présidée par le président du Comité permanent ou, en son absence, par le vice-président éventuel ou l’administrateur le plus âgé présent.
Chaque membre dispose d’une voix et peut se faire représenter par un autre membre moyennant procuration écrite (une procuration maximum par membre présent).
Article 12
Un ordre du jour pour l’A.G. sera proposé aux membres. Les comptes de l’Association sont présentés aux membres lors de l’A.G.
Titre V : Problèmes au sein de l’association
Article 13
Pour le déblocage des comptes bancaires, au moins 2 administrateurs doivent agir conjointement, sauf production d’une résolution de l’A.G. ou d’une décision judiciaire.
Titre VI : Activités
Article 14
14.1. L’AHB focalise ses activités sur la sensibilisation et l’éducation à l’Environnement ainsi que sur les actions de conservation de la Nature.
14.2 L’AHB mènera ses activités en partie en Belgique en partie à l’étranger.
La Nouvelle Calédonie, terre d’adoption d’Henri Blaffart est un partenaire privilégié.
14.3. L’AHB a des liens avec l’Association loi française 1901 néo-calédonienne « Dayu Biik », spécialisée dans les activités d’initiation et de sensibilisation à l’environnement en Nouvelle Calédonienne.
14.4 L’AHB envisage notamment des activités de collaboration avec la précédente association dans le cadre d’une convention de partenariat. L’AHB pourra toutefois collaborer avec d’autres structures.
Article 15
15.1. L’AHB organise des manifestations génératrices de fonds
15.2. Des organisateurs pour la préparation et la mise en œuvre de ces manifestations sont préalablement désignés.
15.3. En fonction du type de manifestation, le Comité permanent décide de dispenser ou non les membres organisateurs du paiement de la participation aux frais demandée aux autres participants.
Titre VII : Actualisation des statuts
Article 16
Les présents statuts sont susceptibles d’être adaptés aux besoins de l’Association et à son développement.
Article 17
Les modifications de statut doivent être effectués par le Comité permanent.
Les membres peuvent toutefois lors de l’A.G. émettre des suggestions dans ce sens qui seront examinées par le Comité permanent.
Fait en 5 exemplaires, dont un pour chaque administrateur, et adopté à l’unanimité
le 12 février 2009, à Houtain St-Siméon